MENTIONS LEGALES
Ce site a été entièrement réalisé par l'Association ACADEMIE D'ART VOCAL sur la plateforme Wix.
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée qu'avec l’autorisation expresse de son propriétaire.
CNIL
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
Néanmoins, l'association ACADEMIE D'ART VOCAL s’engage à respecter la vie privée de ses adhérents et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par l'ACADEMIE D'ART VOCAL ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (ACADEMIE D'ART VOCAL 45, quai d'Arcole, 56300 PONTIVY, France) ou par e-mail (edenpalace-pontivy@gmail.com).
Propriété intellectuelle
ACADEMIE D'ART VOCAL, EDEN PALACE, ainsi que leur représentation graphique, et academiedartvocal-edenpalace.com sont la propriété de l'association ACADEMIE D'ART VOCAL.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Crédits photographiques
Toutes les photos et vidéos présentées sur le site sont la propriété des personnes les ayant réalisées. Aucune reproduction n'en est autorisée sans accord préalable de leurs auteurs.
Il convient dès lors pour une reproduction, d'en demander l'autorisation au préalable à leurs auteurs.
Informations sur les liens et renvois
Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites ou des renvois vers des informations gérés par des organismes publics ou privés. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement.
academiedartvocal-edenpalace.com ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations.
academiedartvocal-edenpalace.com décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le portail.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de academiedartvocal-edenpalace.com.
Si vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers le portail de academiedartvocal-edenpalace.com, nous vous invitons à prendre d'abord contact avec le webmaster de academiedartvocal-edenpalace.com qui vous informera dans les plus brefs délais de l'admissibilité de votre demande.
Seuls les liens pouvant porter atteinte à un droit peuvent être interdits.
Propriétaire du site
Association ACADEMIE D'ART VOCAL.
4, rue Marengo, 56300 PONTIVY, France
academiedartvocal-edenpalace.com
Association loi 1901
N° d'enregistrement à la Préfecture du Morbihan :
W562001715
Directeur de la publication
Le président de l'association l'ACADEMIE D'ART VOCAL.
Hébergeur
Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
Webmaster